Mentions légales

Informations légales :

Statut du propriétaire : Société par actions simplifiée (SAS)
Nom de l’entreprise : Les Grands Gamins
Adresse du siège social : 19 RUE DE CLERY 75002 PARIS
Capital social : 1200 euros

Adresse de courrier électronique :

Identifiant SIREN : 893636357
Identifiant SIRET : 89363635700012
N° de TVA Intracommunautaire : FR94893636357
RCS : Paris B 893 636 357
Code APE : 5610A

Le créateur du site est : Franck TIMBERT
Le webmaster et responsable de la publication du site est : Les Grands Gamins
Le responsable de la publication est une personne morale.

Adresse de courrier électronique :

L’hébergeur du site est :
OVH
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lesgrandsgaminsparis.fr les informations suivantes :

2. Description des services fournis :

Le site lesgrandsgaminsparis.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site lesgrandsgaminsparis.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site lesgrandsgaminsparis.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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